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Le site http://www.plongeebouteilleoleron.com est édité par :

La société PLONGÉE BOUTEILLE OLÉRON
Isabelle Bouteille
Loisirs PLONGÉE BOUTEILLE OLÉRON
1 rue Pierre et Marie Curie
17480 LE CHATEAU D OLERON
Tél : 06 30 87 64 31
E-mail : plongeebouteilleoleron@gmail.com
http://www.plongeebouteilleoleron.com

RCS

PLONGÉE BOUTEILLE OLÉRON au capital de xxx €uros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro , SIRET et dont le siège social est : 1 rue Pierre et Marie Curie , 17480 LE CHATEAU D OLERON,

La société PLONGÉE BOUTEILLE OLÉRON est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts
Son numéro individuel d’identification est le XXXX XXX XXX

Directeur de la publication/responsable rédaction

Le directeur de la publication du site http://www.plongeebouteilleoleron.com est Isabelle Bouteille, gérant de la Société
Le responsable éditorial du site http://www.plongeebouteilleoleron.com est Isabelle Bouteille, cogérante de la Société.

Hébergeur

aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com/

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Par voie postale : Isabelle BouteilleLoisirs PLONGÉE BOUTEILLE OLÉRON, 1 rue Pierre et Marie Curie – 17480 LE CHATEAU D OLERON

Par courrier électronique : plongeebouteilleoleron@gmail.com

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10. Les crédits photos

11. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

12. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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